Document legal
Mentions legales
Informations d'identification de l'editeur, de l'hebergeur et du cadre general d'exploitation du site Claque. Les champs entre crochets sont des placeholders a remplacer avant toute mise en ligne commerciale.
Derniere mise a jour: 11 mai 2026
A completer avant ouverture des ventes: capital social, adresse du siege, SIREN, SIRET, RCS, numero de TVA et identite finale du responsable de la publication.
1. Editeur du site
Le site Claque est edite par Claque SAS, societe par actions simplifiee au capital de [CAPITAL SOCIAL A REMPLACER], immatriculee au Registre du commerce et des societes de [VILLE RCS A REMPLACER] sous le numero [SIREN A REMPLACER], dont le siege social est situe [ADRESSE DU SIEGE A REMPLACER].
Numero SIRET: [SIRET A REMPLACER].
Numero de TVA intracommunautaire: [TVA INTRACOMMUNAUTAIRE A REMPLACER].
Adresse email de contact: contact@claque.fr.
2. Responsable de la publication
Le directeur ou la directrice de la publication est [NOM DU DIRIGEANT A REMPLACER], en qualite de representant legal de l'editeur.
3. Hebergement
Le site est heberge par Vercel Inc., dont l'adresse postale est 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA.
Contact hebergeur: +1 559 288 7060 • vercel.com.
4. Contact et reclamations
Pour toute question sur le site, une commande, un contenu delivre ou l'exercice d'un droit, vous pouvez ecrire a legal@claque.fr ou a contact@claque.fr.
5. Propriete intellectuelle
L'ensemble des elements du site Claque, notamment les textes, interfaces, signes distinctifs, logos, illustrations, visuels, bases de donnees et contenus logiciels, est protege par le droit de la propriete intellectuelle. Sauf autorisation ecrite prealable, toute reproduction, representation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.
6. Responsabilite
L'editeur met en oeuvre les moyens raisonnables pour assurer l'accessibilite et la securite du site. Il ne saurait toutefois etre tenu responsable des indisponibilites temporaires, des interruptions liees a la maintenance, a l'hebergement, au reseau internet ou a tout evenement exterieur raisonnablement hors de son controle.
L'utilisateur demeure responsable de l'usage qu'il fait du service et des informations qu'il choisit d'y soumettre. Tout usage illicite, diffamatoire, menacant, discriminatoire ou portant atteinte a des tiers est interdit.
7. Mediation de la consommation
Conformement au Code de la consommation, le professionnel doit proposer au consommateur un recours gratuit a un mediateur de la consommation en vue de la resolution amiable d'un litige.
Mediateur a designer avant mise en ligne commerciale:
[MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION A DESIGNER AVANT MISE EN LIGNE]
[ADRESSE DU MEDIATEUR A REMPLACER]
[URL DU MEDIATEUR A REMPLACER]
8. Donnees personnelles et cookies
Les modalites de traitement des donnees personnelles et de gestion des cookies sont detaillees dans la politique de confidentialite du site. Le site n'active pas la mesure d'audience non essentielle avant consentement explicite.